I. Confidentalité
Nous traitons vos données de manière confidentielle et conformément
aux dispositions nationales et internationales, dont, entre autres,
la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie
privée, à l’égard des traitements de données à caractère personnel,
modifiée par la loi du 11 décembre 1998.
II. Droit d’auteur
Le site orthodontie-baert.be constitue une création protégée par les
droits d’auteurs. Les textes, photos, et autres éléments de ce site
sont protégés par les droits d’auteurs. Toute copie, adaptation,
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dans un but lucratif, est strictement interdit sans autorisation
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des poursuites civiles ou pénales. Cependant, le contenu de ce site
peut être copié, photocopié, reproduit à volonté dans un cadre
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ne pas dissimuler les signes distinctifs de personnalisation et de
ne pas en faire un usage commercial.
IV. Responsabilité quant au contenu
L’auteur apporte le plus grand soin à la création et à la mise à
jour de ce site mais il ne peut toutefois pas garantir l’exactitude
des informations fournies par les clients. Les informations
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préavis. Les informations données sur ce site ne sauraient engager
la responsabilité de son auteur étant donné la possibilité au client
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